Mentions légales

I. Informations

Le présent site internet, accessible à l’adresse poleterritorialtremplin.be (ci-après « le Site »), est édité par Dicton Communication pour le Pôle Territorial le Tremplin :

  • Pôle territorial : Le Tremplin (Mouscron – Comines)
  • Adresse électronique : contact@poleterritorialtremplin.be
  • Numéro de téléphone : +32 (0)56 85 47 83
  • Adresse postale : 36 Rue du télégraphe, 7700 Mouscron, Belgique
  • Coordonnées de l’hébergeur du site internet : OVH SAS (ovh.com), 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

II. Propriété intellectuelle

Le contenu du Site est la propriété du Pôle Territorial le Tremplin et est protégé par les lois belges et internationales en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite, sauf autorisation préalable et expresse du Pôle Territorial le Tremplin.

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III. Modification des mentions légales

Pôle Territorial le Tremplin se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes mentions légales afin de les adapter aux évolutions du Site et/ou de son exploitation.

IV. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies et interprétées conformément aux lois belges. Tout litige relatif à l’utilisation du Site sera soumis aux tribunaux de l’arrondissement judiciaire du Hainaut, Belgique qui seront seuls compétents.